Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIGMA
ARYSTA LIFESCIENCE NORTH AMERICA, LLC, Société régie selon les lois de l'état de Californie

Numéro de dépôt :
1590273
Date de dépôt :
03/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2030

Présentation de la marque SIGMA

Déposée le 3 mai 1990 par la société ARYSTA LIFESCIENCE NORTH AMERICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ARYSTA LIFESCIENCE NORTH AMERICA domicilié(e) 15401 Weston Parkway, Suite 150, Cary - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - Paris - France.

La marque SIGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SIGMA arrivera à expiration en date du 3 mai 2030.

ARYSTA LIFESCIENCE NORTH AMERICA a également déposé les autres marques suivantes : ALOFT , COMRADE , COMPANION , EVEREST


ARYSTA LIFESCIENCE NORTH AMERICA, LLC, Société régie selon les lois de l'état de Californie - 15401 Weston Parkway, Suite 150, Cary - États-Unis


TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 9 avenue Percier - 75008 - Paris - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-04

Inscription le 10 mars 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61204 - Publication au BOPI 1992-03-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2000 n°2169698 - Publication au BOPI 2000-04-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43

Inscription le 25 septembre 2008 - Gage constitué n°481181 - Publication au BOPI 2008-09-25

Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167501 - Publication au BOPI 1994-01-10

Inscription le 30 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267595 - Publication au BOPI 1998-11-30

Inscription le 4 mars 2003 - Changement de dénomination n°366475 - Publication au BOPI 2003-03-04

Inscription le 28 décembre 2005 - Changement de dénomination n°425124 - Publication au BOPI 2005-12-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2010 n°2440829 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-20

Inscription le 19 juillet 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°527590 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

Inscription le 15 novembre 2010 - Gage constitué n°535465 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15

Inscription le 3 juillet 2013 - Gage radié n°604413 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-03

Inscription le 3 juillet 2013 - Gage radié n°604414 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-03

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2020 n°2746538 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-27

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;fertilisants. Insecticides, fongicides, herbicides et préparations pour la destruction de la vermine

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.