SIGMA
Présentation de la marque SIGMA
Déposée le 3 mai 1990 par la société ARYSTA LIFESCIENCE NORTH AMERICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SIGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SIGMA arrivera à expiration en date du 3 mai 2030.
ARYSTA LIFESCIENCE NORTH AMERICA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-04
Inscription le 10 mars 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61204 - Publication au BOPI 1992-03-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2000 n°2169698 - Publication au BOPI 2000-04-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43
Inscription le 25 septembre 2008 - Gage constitué n°481181 - Publication au BOPI 2008-09-25
Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167501 - Publication au BOPI 1994-01-10
Inscription le 30 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267595 - Publication au BOPI 1998-11-30
Inscription le 4 mars 2003 - Changement de dénomination n°366475 - Publication au BOPI 2003-03-04
Inscription le 28 décembre 2005 - Changement de dénomination n°425124 - Publication au BOPI 2005-12-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2010 n°2440829 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-20
Inscription le 19 juillet 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°527590 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19
Inscription le 15 novembre 2010 - Gage constitué n°535465 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15
Inscription le 3 juillet 2013 - Gage radié n°604413 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-03
Inscription le 3 juillet 2013 - Gage radié n°604414 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-03
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2020 n°2746538 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-27