MITAC
Présentation de la marque MITAC
Déposée le 18 juin 1991 par la société ARYSTA LIFESCIENCE CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MITAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MITAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MITAC est expirée depuis le 18 juin 2021.
ARYSTA LIFESCIENCE CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2001 n°2198001 - Publication au BOPI 2001-05-18
Inscription le 11 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175512 - Publication au BOPI 1994-08-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49
Inscription le 25 septembre 2008 - Gage constitué n°481182 - Publication au BOPI 2008-09-25
Inscription le 27 février 2001 - Changement de dénomination n°316166 - Publication au BOPI 2001-02-27
Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380750 - Publication au BOPI 2003-11-03
Inscription le 26 février 2007 - Transmission totale de propriété n°449149 - Publication au BOPI 2007-02-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49
Inscription le 22 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°498069 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-22
Inscription le 30 avril 2009 - Changement de dénomination n°498669 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-30
Inscription le 15 novembre 2010 - Gage constitué n°535464 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2011 n°2469558 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-03
Inscription le 2 juillet 2013 - Gage radié n°604411 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-02
Inscription le 3 juillet 2013 - Gage radié n°604412 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-03