Déposée le 8 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) Aryballe Technologies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-40 du 3 octobre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Aryballe Technologies domicilié(e) 3 Bd des Diables Bleus - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 742 405 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aryballe Technologies, Mme PAU DELPHINE domicilié(e) 3 Bd des Diables Bleus - 38000 - GRENOBLE - France.
La marque NEOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOSE est expirée depuis le 8 septembre 2024.
Aryballe Technologies a également déposé les autres marques suivantes : OdoraMap , NANOSMIA , NEOSMIA
Aryballe Technologies, SA - 3 Bd des Diables Bleus - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 800742405
Aryballe Technologies, Mme PAU DELPHINE - 3 Bd des Diables Bleus - 38000 - GRENOBLE - France
Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Inscription le 5 janvier 2015 - Retrait partiel n°639481 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Tous les produits précités trouvant application dans les domaines de la détection des odeurs et du goût (substitution du système olfactif et gustatif humain et canin) pour les applications industrielles et grand public (dont parfumerie et cosmétique), du diagnostic médical pour les pathologies olfactives, gustatives ou caractérisées par l'émission de COV (composés organiques volatiles), de l'assistance médicale et de la thérapie des pathologies olfactives, gustatives ou de leurs conséquences neuropsychologiques ; à l'exclusion d'implants dentaires et de dispositifs d'orthodontie ou maxillo-facial.
Appareils et instruments médicaux, vétérinaires, membres, yeux ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; fauteuils à usage médical ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; déambulateurs pour personnes handicapées ; Tous les produits précités trouvant application dans les domaines de la détection des odeurs et du goût (substitution du système olfactif et gustatif humain et canin) pour les applications industrielles et grand public (dont parfumerie et cosmétique), du diagnostic médical pour les pathologies olfactives, gustatives ou caractérisées par l'émission de COV (composés organiques volatiles), de l'assistance médicale et de la thérapie des pathologies olfactives, gustatives ou de leurs conséquences neuropsychologiques ; à l'exclusion d'implants dentaires et de dispositifs d'orthodontie ou maxillo-facial ; à l'exclusion d'instruments chirurgicaux, de prothèses ou éléments de prothèses dans le domaine orthopédique ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; Tous les services précités trouvant application dans les domaines de la détection des odeurs et du goût (substitution du système olfactif et gustatif humain et canin) pour les applications industrielles et grand public (dont parfumerie et cosmétique), du diagnostic médical pour les pathologies olfactives, gustatives ou caractérisées par l'émission de COV (composés organiques volatiles), de l'assistance médicale et de la thérapie des pathologies olfactives, gustatives ou de leurs conséquences neuropsychologiques ; à l'exclusion d'implants dentaires et de dispositifs d'orthodontie ou maxillo-facial ; à l'exclusion d'instruments chirurgicaux, de prothèses ou éléments de prothèses dans le domaine orthopédique.
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