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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARYA
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FRUIANDS D'ACQUITAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUIANDS D'ACQUITAINE
ARYA S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96625898
Date de dépôt :
17/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2006

Présentation de la marque FRUIANDS D'ACQUITAINE

Déposée le 17 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUIANDS D'ACQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARYA domicilié(e) 2 rue Amiral de Joinville, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René-Yves ETTER - France.

La marque FRUIANDS D'ACQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUIANDS D'ACQUITAINE est expirée depuis le 17 mai 2006.

ARYA a également déposé les autres marques suivantes : LIQUEUR D'ANTE , CB COCON BLANC , SABAZIA


ARYA S.A.R.L. - 2 rue Amiral de Joinville, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


René-Yves ETTER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Fruits conservés, séchés et cuits.Confiserie.Boissons alcooliques à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.