Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYBRID BOW
ARY FRANCE INTERNATIONAL Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3268410
Date de dépôt :
20/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/01/2014
HYBRID BOW de ARY FRANCE INTERNATIONAL Association Loi de 1901

Présentation de la marque HYBRID BOW

Déposée le 20 janvier 2004 par ARY FRANCE INTERNATIONAL Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « HYBRID BOW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est ARY FRANCE INTERNATIONAL Association Loi de 1901 domicilié(e) Route de Monestiés,81400 CARMAUX - 81400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) BP 30, RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France.

La marque HYBRID BOW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYBRID BOW est expirée depuis le 20 janvier 2014.


ARY FRANCE INTERNATIONAL Association Loi de 1901 - Route de Monestiés,81400 CARMAUX - 81400 - France


CABINET DELHAYE - BP 30, RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

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