INSTITUT DU DIALOGUE SOCIAL
Présentation de la marque INSTITUT DU DIALOGUE SOCIAL
Déposée le 29 septembre 2016 par ARXOMTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « INSTITUT DU DIALOGUE SOCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INSTITUT DU DIALOGUE SOCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DU DIALOGUE SOCIAL arrivera à expiration en date du 29 septembre 2026.
ARXOM a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09