Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIGNES D'ALTITUDE, ROUSSILLON D'ALTITUDE
ARXIPEL, SARL

Numéro de dépôt :
4248468
Date de dépôt :
11/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/02/2026
VIGNES D\'ALTITUDE, ROUSSILLON D\'ALTITUDE de ARXIPEL

Présentation de la marque VIGNES D'ALTITUDE, ROUSSILLON D'ALTITUDE

Déposée le 11 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARXIPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VIGNES D'ALTITUDE, ROUSSILLON D'ALTITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARXIPEL domicilié(e) 4 RUE CITE BARTISSOL - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARXIPEL, M. RIEU Fabrice domicilié(e) 4 RUE CITE BARTISSOL - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque VIGNES D'ALTITUDE, ROUSSILLON D'ALTITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNES D'ALTITUDE, ROUSSILLON D'ALTITUDE arrivera à expiration en date du 11 février 2026.

ARXIPEL a également déposé les autres marques suivantes : NOUVELLE VAGUE , CARACTERRE , OSTREA , déconfinement


ARXIPEL, SARL - 4 RUE CITE BARTISSOL - 66000 - PERPIGNAN - France


ARXIPEL, M. RIEU Fabrice - 4 RUE CITE BARTISSOL - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant des appellations d'origine protégée “ Béa du Roussillon ”, “ Côtes du Roussillon ”, “ Côtes du Roussillon Villages ” et “ Grand Roussillon ”.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.