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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARXIPEL
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NOUVELLE VAGUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUVELLE VAGUE
ARXIPEL, sarl

Numéro de dépôt :
3901585
Date de dépôt :
01/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
NOUVELLE VAGUE de ARXIPEL

Présentation de la marque NOUVELLE VAGUE

Déposée le 1 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARXIPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUVELLE VAGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARXIPEL domicilié(e) 4 Rue Cité Bartissol - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARXIPEL, M. RIEU Alexandre domicilié(e) 4 Rue Cité Bartissol - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque NOUVELLE VAGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVELLE VAGUE est expirée depuis le 1 mars 2022.

ARXIPEL a également déposé les autres marques suivantes : CARACTERRE , OSTREA , VIGNES D'ALTITUDE, ROUSSILLON D'ALTITUDE , déconfinement


ARXIPEL, sarl - 4 Rue Cité Bartissol - 66000 - PERPIGNAN - France


ARXIPEL, M. RIEU Alexandre - 4 Rue Cité Bartissol - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 27 février 2013 - Rejet partiel n°595688 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle.