Déposée le 28 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-35 du 2 septembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARX domicilié(e) 50 rue de Sévigné,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 638 765 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOHN Philippe CABINET PHILIPPE KOHN domicilié(e) 30 rue Hoche,93500 PANTIN - 93500 - France.
La marque ARX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372994.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARX Société à responsabilité limitée - 50 rue de Sévigné,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 432638765
KOHN Philippe CABINET PHILIPPE KOHN - 30 rue Hoche,93500 PANTIN - 93500 - France
Inscription le 10 mai 2006 - Rejet partiel n°433448 - Publication au BOPI 2006-05-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30
Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35
Distributeurs automatiques d'objets, à l'exclusion des produits pharmaceutiques ; appareils et installations pour le tri et la distribution automatisée d'objets, à l'exclusion des produits pharmaceutiques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations techniques et industrielles ; logiciels (programmes enregistrés) notamment pour la commande de distributeurs automatiques, d'appareils et d'installations pour le tri et la distribution automatisée d'objets, à l'exclusion des produits pharmaceutiques.Meubles métalliques.Installation, entretien et réparation de distributeurs automatiques et d'appareils de tri et de distribution automatisée d'objets, à l'exclusion des produits pharmaceutiques ; conseil en matière d'installation, d'entretien et de réparation de distributeurs automatiques et d'appareils de tri et de distribution automatisée d'objets, à l'exclusion des produits pharmaceutiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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