Déposée le 29 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) ARX FINANCIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 0% CO2 »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARX FINANCIERE domicilié(e) 8 rue Notre Dame - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 632 792 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARX FINANCIERE domicilié(e) 8 rue Notre Dame - 33000 - BORDEAUX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARX FINANCIERE, SA - 8 rue Notre Dame - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 507632792
ARX FINANCIERE - 8 rue Notre Dame - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Inscription le 15 février 2011 - Rejet partiel n°543095 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15
Amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de chevaux ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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