Déposée le 13 décembre 2006 par la société étrangère ARVOS GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUPLEX-TUBESHEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-03 du 19 janvier 2007.
Le déposant est la société étrangère ARVOS GmbH domicilié(e) 10 Ellenbacher Strasse - 34123 - KASSEL - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer Associates, M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg.
La marque SUPLEX-TUBESHEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3469144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPLEX-TUBESHEET arrivera à expiration en date du 13 décembre 2026.
ARVOS GmbH, GmbH – Société de Droit allemand - 10 Ellenbacher Strasse - 34123 - KASSEL - Allemagne
Dennemeyer Associates, M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20
Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03
Inscription le 27 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661713 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27
Inscription le 27 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661714 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2016 n°2635421 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-22
Refroidisseurs de gaz craqués pour l'industrie pétrochimique ou chimique ; échangeurs de chaleur (en tant que pièces de machines et d'installations les comprenant ou pièces d'installations de génération de vapeur) pour la récupération de chaleur dans les processus de fabrication de l'industrie chimique, pétrochimique, métallurgique ou du verre ou pour la récupération de chaleur dans les centrales ; préchauffeurs haute température (en tant que pièces de machines et d'installations les comprenant ou pièces d'installations de génération de vapeur) pour l'air, les substances gazeuses ou fluides ; pour les processus de fabrication chimiques et métallurgiques ou pour la fabrication du verre ; récupérateurs (en tant que pièces de machines et d'installations les comprenant ou pièces d'installations de génération de vapeur) pour l'utilisation dans l'industrie métallurgique, dans les fours de fusion pour la fabrication de laine minérale, dans les processus de fabrication chimiques ou pétrochimiques ou dans les fours à lits fluidisés pour la combustion de boues ; échangeurs de chaleur (en tant que pièces de machines et d'installations les comprenant ou pièces d'installations de génération de vapeur) pour le préchauffage d'air ou de combustible ; échangeurs de chaleur (en tant que pièces de machines et d'installations les comprenant ou pièces d'installations de génération de vapeur) pour la récupération de la chaleur perdue de
Installations de génération de vapeur pour la récupération de chaleur des gaz de processus et des gaz d'échappement dans les processus de fabrication avec reformage à la vapeur, pour la récupération de chaleur dans les processus de fabrication chimiques et métallurgiques, pour la récupération de chaleur après oxydation partielle ainsi que pour la récupération de chaleur (après la combustion d'ammoniac) dans les processus de fabrication d'acide nitrique et de caprolactame ; produits de génération de vapeur à récupération de chaleur de construction avec conduit de fumée, conduit d'eau et conduit double pour processus de fabrication chimiques, métallurgiques et de la technique du verre ; générateurs de vapeur à récupération de chaleur pour l'utilisation de la chaleur des turbines à gaz ; fours de post-combustion thermique pour gaz contenant de la poussière, gaz de gueulard contenant du CO ou pour l'air d'échappement contenant des solvants à la sortie de différents processus de fabrication ;
Réparation et entretien de tous les produits susmentionnés.
Services d'un ingénieur dans le domaine de tous les produits susmentionnés.
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