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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARVOR COMPOST
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ARVOR COMPOST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARVOR COMPOST
SARL (société à responsabilité limitée) ARVOR COMPOST

Numéro de dépôt :
3231742
Date de dépôt :
11/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2013
ARVOR COMPOST de ARVOR COMPOST

Présentation de la marque ARVOR COMPOST

Déposée le 11 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARVOR COMPOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARVOR COMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARVOR COMPOST domicilié(e) Lieu dit L'Hôpital,56500 MOUSTOIR AC - 56500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 500 876 .

La marque ARVOR COMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231742.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARVOR COMPOST est expirée depuis le 11 juin 2013.


SARL (société à responsabilité limitée) ARVOR COMPOST - Lieu dit L'Hôpital,56500 MOUSTOIR AC - 56500 - France - SIREN 448500876



Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Collecte de déchets végétaux, Traitement de déjections animales, Transformation de coproduits et sous produits issus de traitements.