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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARVOR AUTOMATISME
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ARVOR AUTOMATISME
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARVOR AUTOMATISME
ARVOR AUTOMATISME, SARL

Numéro de dépôt :
3685749
Date de dépôt :
22/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2019
ARVOR AUTOMATISME de ARVOR AUTOMATISME

Présentation de la marque ARVOR AUTOMATISME

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARVOR AUTOMATISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARVOR AUTOMATISME »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARVOR AUTOMATISME domicilié(e) 4 rue des Merles - 22000 - St Brieuc - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 459 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARVOR AUTOMATISME domicilié(e) 4 Rue des Merles - 22000 - St Brieuc - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARVOR AUTOMATISME est expirée depuis le 22 octobre 2019.


ARVOR AUTOMATISME, SARL - 4 rue des Merles - 22000 - St Brieuc - France - SIREN 439459496


ARVOR AUTOMATISME - 4 Rue des Merles - 22000 - St Brieuc - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Ascenseurs ; élévateurs.