Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAQUES-EN-LIGNE.FR COMMANDEZ VOS PLAQUES D IMMATRICULATION PLEXIGLAS EN 1 CLIC !
ARVL DISTRIBUTION, SASU

Numéro de dépôt :
4030740
Date de dépôt :
08/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2023
PLAQUES-EN-LIGNE.FR COMMANDEZ VOS PLAQUES D IMMATRICULATION PLEXIGLAS EN 1 CLIC ! de ARVL DISTRIBUTION

Présentation de la marque PLAQUES-EN-LIGNE.FR COMMANDEZ VOS PLAQUES D IMMATRICULATION PLEXIGLAS EN 1 CLIC !

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2013 par ARVL DISTRIBUTIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLAQUES-EN-LIGNE.FR COMMANDEZ VOS PLAQUES D IMMATRICULATION PLEXIGLAS EN 1 CLIC ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est ARVL DISTRIBUTIONTODO domicilié(e) 7 RUE DE L'ETANG - 53170 - LA BAZOUGE DE CHEMERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 371 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARVL DISTRIBUTION, M. VINCENT COUSSAY domicilié(e) 7 RUE DE L'ETANG - 53170 - LA BAZOUGE DE CHEMERE - France.

La marque PLAQUES-EN-LIGNE.FR COMMANDEZ VOS PLAQUES D IMMATRICULATION PLEXIGLAS EN 1 CLIC ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030740.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAQUES-EN-LIGNE.FR COMMANDEZ VOS PLAQUES D IMMATRICULATION PLEXIGLAS EN 1 CLIC ! est expirée depuis le 8 septembre 2023.

ARVL DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE IMMAT VOTRE CARTE GRISE ET VOS PLAQUES


ARVL DISTRIBUTION, SASU - 7 RUE DE L'ETANG - 53170 - LA BAZOUGE DE CHEMERE - France - SIREN 790371579


ARVL DISTRIBUTION, M. VINCENT COUSSAY - 7 RUE DE L'ETANG - 53170 - LA BAZOUGE DE CHEMERE - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs.