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Marques déposées par la société ARVIX
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COTONET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTONET
ARVIX

Numéro de dépôt :
93470899
Date de dépôt :
28/05/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2003

Présentation de la marque COTONET

Déposée le 28 mai 1993 par la société ARVIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la société ARVIX domicilié(e) Rue Cotton Z.I. Nord, 13200 ARLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 625 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque COTONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTONET est expirée depuis le 28 mai 2003.

ARVIX a également déposé les autres marques suivantes : SERENITE , ADAJIO , ECO-SYSTEME , UN BRIN DE CUISINE , (Marque figurative) , esprit d'eau , FLEXIPLACE , FLEXI P ACE , ECO-SYSTEME , ARVIX


ARVIX - Rue Cotton Z.I. Nord, 13200 ARLES - France - SIREN 320625841


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Inscription le 28 mars 1994 - REJET PARTIEL n°170812 - Publication au BOPI 1994-03-28

Inscription le 17 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°166475 - Publication au BOPI 1993-12-17

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Tapis, nattes et autres revêtements de sol, tous ces produits étant en coton