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Marques déposées par la société ArvinMeritor
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Arvin Innovation
Marque expirée - Marque en non vigueur

Arvin Innovation
ArvinMeritor, Inc. Société organisée selon les lois de l'Etat de l'Indiana

Numéro de dépôt :
3573755
Date de dépôt :
06/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2018
Arvin Innovation de ArvinMeritor

Présentation de la marque Arvin Innovation

Déposée le 6 mai 2008 par la société ArvinMeritor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Arvin Innovation »

Le déposant est la société ArvinMeritor domicilié(e) 2135 West Maple Road Troy,ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arvin Innovation est expirée depuis le 6 mai 2018.


ArvinMeritor, Inc. Société organisée selon les lois de l'Etat de l'Indiana - 2135 West Maple Road Troy,ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24

Serrures métalliques pour véhicules, ces produits étant destinés aux véhicules légers ou petits utilitaires, véhicules sportifs ou tout terrain, ainsi que pour le marché des pièces de rechange.

Appareils et systèmes de contrôle-commande électronique, à savoir commandes de lève-vitres, de toits-ouvrants ou systèmes de toits-ouvrants, et de fermeture et d'ouverture de portes ou modules de portes de véhicules ; appareils de contrôle électronique de direction pour véhicules ; tous ces produits étant destinés aux véhicules légers ou petits utilitaires, véhicules sportifs ou tout terrain, ainsi que pour le marché des pièces de rechange.

Moteurs pour véhicules terrestres ; dispositifs et systèmes de fermeture et d'ouverture de vitres, de portes ou modules de portes, de toits ou systèmes de toits de véhicules ; lève-vitres et systèmes de guidage des vitres de véhicules ; toits-ouvrants pour véhicules ; châssis et systèmes de châssis ou modules de châssis pour véhicules ; suspensions et systèmes de suspensions ou modules de suspensions pour véhicules ; roulements et systèmes de roulement pour véhicules ; indicateurs et signaux de direction pour véhicules ; boîtiers et mécanismes de direction pour véhicules ; systèmes de direction assistée pour véhicules ; roues pour véhicules ; tous ces produits étant destinés aux véhicules légers ou petits utilitaires, véhicules sportifs ou tout terrain, ainsi que pour le marché des pièces de rechange.

Serrures non métalliques pour véhicules, ces produits étant destinés aux véhicules légers ou petits utilitaires, véhicules sportifs ou tout terrain, ainsi que pour le marché des pièces de rechange.