Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ARVIN TECHNOLOGIES, INC. Société constituée selon les lois de l'Etat de Michigan

Numéro de dépôt :
95553952
Date de dépôt :
18/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2015

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 janvier 1995 par la société ARVIN TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la société ARVIN TECHNOLOGIES domicilié(e) 2135 West Maple Road Troy,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2275243) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée, BP 237,75822 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2275243) - 75822 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553952.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 18 janvier 2015.

ARVIN TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : ARVIN


ARVIN TECHNOLOGIES, INC. Société constituée selon les lois de l'Etat de Michigan - 2135 West Maple Road Troy,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2275243) - États-Unis


SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée, BP 237,75822 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2275243) - 75822 - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2004 n°2275243 - Publication au BOPI 2004-11-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Rouleaux et barres en tôle d'acier et d'aluminium préenrobés destinés à la fabrication ultérieure de panneaux pour portes de garage, constructions préfabriquées métalliques, armoires métalliques pour ordinateurs, cloisons métalliques et autres types d'armoires métalliques pour l'aéronautique.Appareils de contrôle de la pression de gonflage de pneus.Pièces de véhicules terrestres, à savoir silencieux, suspensions, ressorts pneumatiques, pièces de châssis et de carrosserie pour l'avant des véhicules terrestres, cylindres et connexions pneumatiques pour l'utilisation dans les freins et autres systèmes de commandes sur véhicules terrestres, et unités de réduction des émissions pour les véhicules terrestres.Façonnage sur mesure de garnitures décoratives, de pièces découpées laminées en métal vinylique, de composants métalliques assemblés, de pièces de moteur diesel, et de tôles et serpentins métalliques préenrobés.Services d'études sur demande de garnitures décoratives, de pièces découpées laminées en métal vinylique, de composants métalliques assemblés, de pièces de moteur diesel, et de tôles et serpentins métalliques préenrobés

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.