Déposée le 5 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) ARVIN REPLACEMENT PRODUCTS SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARVINMERITOR.EU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-46 du 17 novembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARVIN REPLACEMENT PRODUCTS SA domicilié(e) 191 rue du 1er mai - B.P. 317, 92003 NANTERRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 407 743 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Louis TROUSSET, Avocat - France.
La marque ARVINMERITOR.EU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARVINMERITOR.EU est expirée depuis le 5 octobre 2010.
ARVIN REPLACEMENT PRODUCTS SA, Société Anonyme - 191 rue du 1er mai - B.P. 317, 92003 NANTERRE CEDEX - France - SIREN 785407743
Maître Jean-Louis TROUSSET, Avocat - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11
Inscription le 13 août 2007 - Changement de nature juridique n°458738 - Publication au BOPI 2007-08-13
Inscription le 12 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460190 - Publication au BOPI 2007-09-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-41
Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46
Pots d'échappement pour moteurs, parties constitutives des moteurs. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; systèmes d'échappement, pour automobiles et leurs pièces constitutives, à savoir : les pots d'échappement, les silencieux, les brides, les étriers, les colliers et les consoles ; filtres à huile plus particulièrement destinés aux automobiles et aux moteurs à explosion, filtres de fluide de transmission et soupapes, clapets et vannes de carters de vilbrequins. Montage, entretien et réparation de pots d'échappement pour moteurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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