ARVESTA CORPORATION (Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie)
Numéro de dépôt :
3161768
Date de dépôt :
26/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2012
Présentation de la marque ARVESTA
Déposée le 26 avril 2002 par ARVESTA CORPORATION (Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARVESTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est ARVESTA CORPORATION (Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie) domicilié(e) 100 First Street, Suite 1700 San Francisco, Californie 94105,ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque ARVESTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARVESTA est expirée depuis le 26 avril 2012.
ARVESTA CORPORATION (Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie) - 100 First Street, Suite 1700 San Francisco, Californie 94105,ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France
Inscription le 28 décembre 2005 - Changement de dénomination n°425124 - Publication au BOPI 2005-12-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43
Inscription le 25 septembre 2008 - Gage constitué n°481181 - Publication au BOPI 2008-09-25
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Inscription le 15 novembre 2010 - Gage constitué n°535465 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15
Inscription le 3 juillet 2013 - Gage radié n°604414 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-03
Inscription le 3 juillet 2013 - Gage radié n°604413 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-03
Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, à l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; pesticides, à savoir insecticides, fongicides et herbicides, tous à usage dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, et à usage domestique pour le jardinage.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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