Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARVEST IMMOBILIER
ARVEST, SAS

Numéro de dépôt :
4117954
Date de dépôt :
15/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/09/2024
ARVEST IMMOBILIER de ARVEST

Présentation de la marque ARVEST IMMOBILIER

Déposée le 15 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARVEST IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARVEST domicilié(e) 34 rue Irma Moreau - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE, M. MONIN Jean-Guillaume, Avocat domicilié(e) 174 rue de Créqui, CS 23516 - 69422 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque ARVEST IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARVEST IMMOBILIER arrivera à expiration en date du 15 septembre 2024.

ARVEST a également déposé les autres marques suivantes : MAGAZINE TRIATHLON , Gojibo , AGRICOOP , GOJIBO , TRIATHLON INTERNATIONAL , Blue Shaker


ARVEST, SAS - 34 rue Irma Moreau - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE, M. MONIN Jean-Guillaume, Avocat - 174 rue de Créqui, CS 23516 - 69422 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Affaires immobilières (promotion immobilière) ; promotion immobilière, à savoir recherche et évaluation de projet immobilier, montage de l'opération immobilière, financement du projet immobilier, vente immobilière ; location de terrains, immeubles et tous biens fonciers (agence immobilière) ; investissement immobilier (promotion immobilière) ; estimation immobilières / évaluation (estimation) de biens immobiliers ; investissement immobilier ; gérance de biens immobiliers ; service d'information et de conseil en matière immobilière (promotion immobilière) ; organisation du financement de projets de construction ; courtage en biens immobiliers ; acquisition, administration, exploitation et cession de terrains, immeubles et tous biens fonciers (agence immobilière) ; étude financière de tous projets immobiliers pour le compte de tiers ;

Construction ; conseils en construction ; informations en matière de construction ; rénovation et aménagement de terrains et immeubles ; construction d'immeubles pour le compte de tiers ;

Conseils en architecture ; étude (architecture) de tous projets immobiliers pour le comte de tiers ; mise au point de tous projets immobiliers (ingénierie).