Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARVERNE-CONSEIL
ARVERNE-CONSEIL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1279698
Date de dépôt :
17/05/1984
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
17/05/1994

Présentation de la marque ARVERNE-CONSEIL

Déposée le 17 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) ARVERNE-CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « ARVERNE-CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARVERNE-CONSEIL domicilié(e) 126, rue Armand-Fallières, 63100 CLERMONT-FERRAND. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-François HOH. - France.

La marque ARVERNE-CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARVERNE-CONSEIL est expirée depuis le 17 mai 1994.


ARVERNE-CONSEIL (S.A.) - 126, rue Armand-Fallières, 63100 CLERMONT-FERRAND. - France


Pierre-François HOH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54

Expertise comptable et commissariat aux comptes.