Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARVERNE-CONSEIL
Numéro de dépôt :
1279698
Date de dépôt :
17/05/1984
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
17/05/1994
Présentation de la marque ARVERNE-CONSEIL
Déposée le 17 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) ARVERNE-CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « ARVERNE-CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARVERNE-CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARVERNE-CONSEIL est expirée depuis le 17 mai 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54