Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARVEL INDUSTRIES
/
SNOW TEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SNOW TEC
ARVEL INDUSTRIES, SARL

Numéro de dépôt :
3237297
Date de dépôt :
21/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/07/2023
SNOW TEC de ARVEL INDUSTRIES

Présentation de la marque SNOW TEC

Déposée le 21 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARVEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SNOW TEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARVEL INDUSTRIES domicilié(e) ZA PERACHE - 63114 - COUDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 450 112 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARVEL INDUSTRIES domicilié(e) ZA PERACHE - 63114 - COUDES - France.

La marque SNOW TEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SNOW TEC est expirée depuis le 21 juillet 2023.


ARVEL INDUSTRIES, SARL - ZA PERACHE - 63114 - COUDES - France - SIREN 408450112


ARVEL INDUSTRIES - ZA PERACHE - 63114 - COUDES - France


Inscription le 18 mars 2004 - Rejet partiel n°389052 - Publication au BOPI 2004-03-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2013 n°2532146 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-06

Lames chasse-neige. Chaudronnerie, soudure, tuyauterie, cintrage, mécanique en général.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.