Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ARVE INFORMATIQUE INDUSTRIELLE
/
S.E.S.A.ME.
Marque expirée - Marque en non vigueur

S.E.S.A.ME.
ARVE INFORMATIQUE INDUSTRIELLE

Numéro de dépôt :
3351914
Date de dépôt :
11/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/04/2015
S.E.S.A.ME. de ARVE INFORMATIQUE INDUSTRIELLE

Présentation de la marque S.E.S.A.ME.

Déposée le 11 avril 2005 par ARVE INFORMATIQUE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « S.E.S.A.ME. »

Le déposant est ARVE INFORMATIQUE INDUSTRIELLE domicilié(e) 1500 avenue des Glières,74300 CLUSES - 74300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian BARBOT ARVE INFORMATIQUE INDUSTRIELLE domicilié(e) 1500 Avenue des Glières,74300 CLUSES - 74300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.E.S.A.ME. est expirée depuis le 11 avril 2015.


ARVE INFORMATIQUE INDUSTRIELLE - 1500 avenue des Glières,74300 CLUSES - 74300 - France


Monsieur Christian BARBOT ARVE INFORMATIQUE INDUSTRIELLE - 1500 Avenue des Glières,74300 CLUSES - 74300 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08

Inscription le 8 août 2005 - retrait partiel n°416439 - Publication au BOPI 2005-08-08

Inscription le 16 novembre 2005 - retrait partiel n°422343 - Publication au BOPI 2005-11-16

Inscription le 29 décembre 2005 - retrait partiel n°425137 - Publication au BOPI 2005-12-29

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Inscription le 25 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination n°661387 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

Inscription le 8 juin 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°671504 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-08

Logiciels d'analyse et de gestion des données des procédés de fabrication par l'evaluation de la qualité des produits semi-finis et finis. Tous ces produits excluent totalement ceux relatifs de domaine du crédit à la consommation.