ARVE INDUSTRIES HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3927326
Date de dépôt :
13/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2022
Présentation de la marque MONT-BLANC EXCELLENCE INDUSTRIES
Déposée le 13 juin 2012 par l'association loi 1901 ARVE INDUSTRIES HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONT-BLANC EXCELLENCE INDUSTRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-27 du 6 juillet 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 ARVE INDUSTRIES HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC domicilié(e) 750 Avenue de Colomby, BP 50141 - 74303 - CLUSES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 074 166 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARVE INDUSTRIES HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC, M. MANIGLIER Stéphane domicilié(e) 750 Avenue de Colomby, BP 50141 - 74303 - CLUSES CEDEX - France.
La marque MONT-BLANC EXCELLENCE INDUSTRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927326.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARVE INDUSTRIES HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC, Association loi 1901 - 750 Avenue de Colomby, BP 50141 - 74303 - CLUSES CEDEX - France - SIREN 492074166
ARVE INDUSTRIES HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC, M. MANIGLIER Stéphane - 750 Avenue de Colomby, BP 50141 - 74303 - CLUSES CEDEX - France
Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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