ARVALIS Institut du végétal (Association Loi 1901) Institut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique
Numéro de dépôt :
3355896
Date de dépôt :
27/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2015
Présentation de la marque MAÏS DOUX DE FRANCE CHARTE QUALITE ENVIRONNEMENT
Déposée le 27 avril 2005 par l'association loi 1901 ARVALIS Institut du végétalInstitut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAÏS DOUX DE FRANCE CHARTE QUALITE ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-22 du 3 juin 2005.
Le déposant est l'association loi 1901 ARVALIS Institut du végétalInstitut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique domicilié(e) 3, rue Joseph et Marie Hackin,75116 PARIS - 75116 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque MAÏS DOUX DE FRANCE CHARTE QUALITE ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355896.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAÏS DOUX DE FRANCE CHARTE QUALITE ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 27 avril 2015.
ARVALIS Institut du végétalInstitut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique a également déposé les autres marques suivantes : VALEP , LE PLEIN D'INFOS POUR VOTRE AVENIR , AGRICAP , Y-VOIR
ARVALIS Institut du végétal (Association Loi 1901) Institut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique - 3, rue Joseph et Marie Hackin,75116 PARIS - 75116 - France
Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-39
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22
Maïs doux en grains, appertisé ou surgelé, maïs doux en épis, appertisé ou surgelé, mélanges de légumes surgelés ou en conserve contenant du maïs doux ; tous ces produits étant obtenus à partir de maïs cultivé en France et faisant l'objet d'une vérification tierce partie par un organisme certificateur répondant à la norme EN45011. Maïs doux frais, en grains ou en épis ; mélanges de légumes contant du maïs doux frais ; tous ces produits étant obtenus à partir de maïs cultivé en France et faisant l'objet d'une vérification tierce partie par un organisme certificateur répondant à la norme EN45011.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MAÏS DOUX DE FRANCE CHARTE QUALITE ENVIRONNEMENT"
