Déposée le 25 juin 2008 par l'association loi 1901 ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VIGICULTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-31 du 1 août 2008.
Le déposant est l'association loi 1901 ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL domicilié(e) 3 rue Joseph et Marie Hackin - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 779 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme Briec Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque VIGICULTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3584418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL, Association Loi 1901 - 3 rue Joseph et Marie Hackin - 75116 - PARIS - France - SIREN 775685779
IPSILON, Mme Briec Florence - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48
Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2018 n°2681104 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-14
Imprimés, notices, produits de l'imprimerie, publications, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), manuels d'instruction et d'utilisation, brochures, notices, journaux, livres, prospectus, revues, cartes, cartes géographiques.
Recueil, saisie, systématisation et traitement de données dans un fichier central ; gestion et compilation de bases de données dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture.
Télécommunications, communications téléphoniques, communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et de données par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission d'informations nécessitant un code d'accès à un centre serveur ou à un site Internet ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services d'accès à des bases de données et des centres de serveurs de bases de données informatiques.
Education, enseignement, formation professionnelle, services de formation destinés aux agriculteurs, aux techniciens agricoles, aux chambres d'agriculture et aux organismes stockant des produits agricoles ; édition et publication de livres, de revues, de journaux, de fiches documentaires, de revues électroniques, de fiches documentaires et de notices électroniques ; organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de colloques, congrès et conférences.
Création, reconstitution, mise à jour et maintenance de bases de données dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; conseils techniques en matière de prévention et de lutte contre les maladies affectant les cultures et contre les ravageurs de cultures (à savoir oiseaux, rongeurs, insectes, parasites).
Services de conseils en matière d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services d'évaluation des risques de maladies affectant les cultures et d'évaluation des risques de la présence de ravageurs des cultures (à savoir oiseaux, rongeurs, insectes, parasites) ; services d'alerte des agriculteurs, des techniciens agricoles, des chambres d'agriculture et/ou des organismes stockant des produits agricoles en cas de risque de maladies affectant les cultures ou de présence de ravageurs des cultures (à savoir oiseaux, rongeurs, insectes, parasites) ; aide et conseils en matière de prévention et de lutte contre les maladies affectant les cultures et contre les ravageurs de cultures (à savoir oiseaux, rongeurs, insectes, parasites) ; aide et conseils en matière de traitement des cultures affectées par les maladies ou les ravageurs (à savoir oiseaux, rongeurs, insectes, parasites).
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