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Marques déposées par l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du Végétal
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Repères
Marque expirée - Marque en non vigueur

Repères
ARVALIS – Institut du Végétal, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
99795477
Date de dépôt :
03/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/06/2019

Présentation de la marque Repères

Déposée le 3 juin 1999 par l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du Végétal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Repères »

Le déposant est l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du Végétal domicilié(e) 3, rue Joseph et Marie Hackin - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Repères est expirée depuis le 3 juin 2019.

ARVALIS – Institut du Végétal a également déposé les autres marques suivantes : PROQUAL , MAÏ-LIS , SEC-LIS , AQUAPLAINE , ODISILO , AQUAFLORE , ARVALIS , CAMPALIS , HERBOMETRE , GERM SERVICES


ARVALIS – Institut du Végétal, Association loi 1901 - 3, rue Joseph et Marie Hackin - 75116 - PARIS - France


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Inscription le 27 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°421237 - Publication au BOPI 2005-10-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2009 n°2402820 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-30

Services de formation pour les techniciens, les agriculteurs et les horticulteurs. Services d'assistance et de conseil en matière agricole et horticole, services d'information sur l'état des végétaux en fonction du climat.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.