Marque enregistrée - Marque en vigueur

RECOLT-IS
ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4344702
Date de dépôt :
10/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2027
RECOLT-IS de ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL

Présentation de la marque RECOLT-IS

Déposée par voie électronique le 10 mars 2017 par l'association loi 1901 ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RECOLT-IS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL domicilié(e) 3 RUE JOSEPH ET MARIE HACKIN - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON FERAY LENNE CONSEIL, Mme. Clémence TOUILLIER domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque RECOLT-IS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECOLT-IS arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.

ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL a également déposé les autres marques suivantes : PROQUAL , MAÏ-LIS , SEC-LIS , AQUAPLAINE , ODISILO , AQUAFLORE , ARVALIS , CAMPALIS , HERBOMETRE , GERM SERVICES


ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL, Association déclarée - 3 RUE JOSEPH ET MARIE HACKIN - 75116 - PARIS - France - SIREN 775685779


IPSILON FERAY LENNE CONSEIL, Mme. Clémence TOUILLIER - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Éducation ; formation ; enseignement ; instruction ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, symposiums, colloques ; micro-édition ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; organisation de concours dans le domaine de l'éducation ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, symposiums, colloques ; services de tutorat ; organisation d'épreuves pédagogiques ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; recyclage professionnel ; informations dans les domaines de l'éducation, formation, enseignement, instruction ;

Services d'analyses et de recherches industrielles et scientifiques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; recherches et analyses chimiques, bactériologiques, biologiques, agronomiques, environnementales, météorologiques, hydrométriques, hygrométriques, hydrométéorologique ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles scientifiques ; analyses et recherches scientifiques en laboratoires ; conseil et information en matière agronomique et écologique ; conseil en fertilisation des cultures ; gestion d'informations agronomiques et de résultats d'analyses de terre (travaux d'ingénieurs) ; conseil technique dans le domaine de la gestion des sols, de la fertilisation des sols et des cultures ; informations techniques en matière agronomique et écologique ; conception de carte d'application pour la modulation d'intrants au sein d'une parcelle agricole ; consultations sur la protection de l'environnement ; contrôle de qualité ; réalisation d'expériences scientifiques ; réalisation d'expériences scientifiques en matières d'agriculture, horticulture, sylviculture ; conception et développement de méthodes d'analyse et essai ; service de conseil en matière de caractérisation des plantes, variétés et cultures ; consultations, évaluations techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière d'agronomie, de météorologie, d'hydrométéorologie, d'économie et d'environnement pour les exploitations agricoles, horticoles et sylvicoles ; services de conseil en matière de météorologie, d'hydrométéorologie, d'hygrométrie, d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; conseils aux agriculteurs pour l'analyse des végétaux, l'optimisation des cultures et la préservation de l'environnement ; conception, développement, mise à jour, reconstitution et maintenance de logiciels et de bases de données informatiques dans le domaine de la météorologie, de l'hydrologie, de l'hygrologie, de l'hydrométéorologie, de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; conseil et assistance technique en matière d'informatique à savoir consultation en matière de logiciels et d'ordinateurs ;

Services d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture, d'aquaculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; assistance médicale et vétérinaire ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; location de matériel pour exploitations agricoles ; plantation d'arbres dans le cadre de la compensation de carbone ; élevage d'animaux ; conseils aux éleveurs et aux agriculteurs, à savoir : conseils en matière d'élevage, d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, conseils aux agriculteurs pour la culture des végétaux.