ARVALIS – Institut du végétal, Association loi 1901 – Institut de recherche appliqué à caractère technique et scientifique
Numéro de dépôt :
4014359
Date de dépôt :
21/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/06/2023
Présentation de la marque PHENOFIELD
Déposée le 21 juin 2013 par l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du végétal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PHENOFIELD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-28 du 12 juillet 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du végétal domicilié(e) 3, rue Joseph et Marie Hackin - 75116 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque PHENOFIELD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARVALIS – Institut du végétal, Association loi 1901 – Institut de recherche appliqué à caractère technique et scientifique - 3, rue Joseph et Marie Hackin - 75116 - PARIS - France
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Instruments et machines de mesure et d'essai ; appareils instruments scientifiques ; équipement pour le traitement de l'information ; logiciel de gestion des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux des exploitations agricoles, horticoles et sylvicoles.
Imprimés, notices, produits de l'imprimerie, publications, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), brochures, journaux, livres, manuels d'instruction et d'utilisation, prospectus, revue, cartes géographiques.
Recueil, saisie, systématisation, traitement et gestion de données dans un fichier central ; gestion et compilation de bases de données ; estimation, calcul et analyse des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux ; conseils pour la gestion agronomique, économique et environnementale des plantes, variétés et cultures.
Education, formation, service d'enseignement de méthode de travail sur la caractérisation des plantes, variétés et des cultures ; édition et publication de revues, livres, publications et journaux ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, symposiums.
Évaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, des chercheurs ou des scientifiques ; recherche et développement de nouveaux produits ; recherche scientifique à buts agronomiques, écologiques, environnementaux ; recherche en chimie, en bactériologie, en biologie ; analyses chimiques, analyses d'eau ; analyses scientifiques ; réalisation d'expériences scientifiques ; conception et développement de méthodes d'analyse et essai ; service de conseil en matière de caractérisation des plantes, variétés et cultures.
Services agricoles, horticoles et/ou sylvicoles ; services de conseillers en matière d'agronomie, d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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