ARVALIS – Institut du Végétal, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3172537
Date de dépôt :
04/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2022
Présentation de la marque PERSPECTIVES AGRICOLES
Déposée le 4 juillet 2002 par l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du Végétal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PERSPECTIVES AGRICOLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-32 du 9 août 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du Végétal domicilié(e) 3, rue Joseph et Marie Hackin - 75116 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque PERSPECTIVES AGRICOLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARVALIS – Institut du Végétal, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 3, rue Joseph et Marie Hackin - 75116 - PARIS - France
Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Inscription le 27 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°421237 - Publication au BOPI 2005-10-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2012 n°2499939 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-24
Imprimés, notices, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , brochures, journaux, livres, manuels d'instruction et d'utilisation, prospectus, revues. Télécommunications ; transmission d'informations par voie électronique, services de transmission de données par voie télématique et par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de revues et de journaux par voie électronique ; services de messagerie électronique. Edition et publication de livres, de revues, de journaux, de fiches documentaires dans le domaine de l'agriculture et de l'horticulture ; organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de colloques, congrès et conférences, dans le domaine de l'agriculture et de l'horticulture. Transmission d'informations par voie télématique
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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