Déposée le 30 avril 2008 par l'association loi 1901 ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MILEOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-23 du 6 juin 2008.
Le déposant est l'association loi 1901 ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL domicilié(e) 3 rue Joseph et Marie Hackin - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 779 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme Briec Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque MILEOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3573426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL, Association Loi 1901 - 3 rue Joseph et Marie Hackin - 75116 - PARIS - France - SIREN 775685779
IPSILON, Mme Briec Florence - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-40
Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2018 n°2675525 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-15
Imprimés, notices, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), brochures, journaux, livres, manuels d'instruction et d'utilisation, prospectus, revues.
Education, enseignement, formation professionnelle, services de formation destinés aux agriculteurs, aux techniciens agricoles, aux chambres d'agriculture et aux organismes stockant des produits agricoles ; édition et publication de livres, de revues, de journaux, de fiches documentaires, de revues électroniques, de fiches documentaires et de notices électroniques ; organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de colloques, congrès et conférences.
Conseils techniques en matière de prévention du mildiou de la pomme de terre et de lutte contre le mildiou de la pomme de terre.
Services de conseils en matière d'agriculture et d'horticulture ; aide et conseils aux agriculteurs notamment en matière de prévention du mildiou de la pomme de terre et de lutte contre le mildiou de la pomme de terre.
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