Marque renouvelée - Marque en vigueur

IRRINOV
ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL, Association déclarée

Numéro de dépôt :
99783249
Date de dépôt :
26/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/03/2029

Présentation de la marque IRRINOV

Déposée le 26 mars 1999 par l'association loi 1901 ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « IRRINOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL domicilié(e) 3 rue Joseph et Marie Hackin - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 779 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme Briec Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque IRRINOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IRRINOV arrivera à expiration en date du 26 mars 2029.

ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL a également déposé les autres marques suivantes : PROQUAL , MAÏ-LIS , SEC-LIS , AQUAPLAINE , ODISILO , AQUAFLORE , ARVALIS , CAMPALIS , HERBOMETRE , GERM SERVICES


ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL, Association déclarée - 3 rue Joseph et Marie Hackin - 75116 - PARIS - France - SIREN 775685779


IPSILON, Mme Briec Florence - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2008 n°2392739 - Publication au BOPI 2008-12-22

Inscription le 27 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°421237 - Publication au BOPI 2005-10-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Renouvellement sans limitation le 4 février 2019 n°2705405 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-02-04

Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines d'irrigation pour l'agriculture, régulateurs d'eau d'alimentation, régulateurs d'eau pour l'irrigation, machines de drainage, enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, machines outils, pulvérisateurs (machines), robinets, vannes (parties de machines). Appareils électriques ou électroniques pour le contrôle d'un dispositif d'irrigation ou d'arrosage, appareil et installation de contrôle de l'humidité de l'air, appareil et installation de contrôle de l'humidité du sol, installation électrique pour la commande à distance d'un dispositif d'irrigation, appareils électriques de contrôle, indicateurs de niveau d'eau, instruments météorologiques, pluviomètres. Services de formation en matière agricole ou horticole. Services de conseil en matière d'agriculture ou d'horticulture.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.