ARVALIS – Institut du Végétal, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
99815754
Date de dépôt :
05/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/10/2019
Présentation de la marque IRRELIA
Déposée le 5 octobre 1999 par l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du Végétal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « IRRELIA »
Le déposant est l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du Végétal domicilié(e) 3, rue Joseph et Marie Hackin - 75116 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARVALIS – Institut du Végétal, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 3, rue Joseph et Marie Hackin - 75116 - PARIS - France
Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Inscription le 27 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°421237 - Publication au BOPI 2005-10-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10
Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2009 n°2412594 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-08
Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines d'irrigation pour l'agriculture, régulateurs d'eau d'alimentation, régulateurs d'eau pour l'irrigation, machines de drainage, enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, machines outils, pulvérisateurs (machines), vannes (parties de machines). Robinets (parties de machines). Equipements pour le traitement de l'information, logiciels et progiciels enregistrés, logiciels pour la conduite de l'irrigation ; micro-ordinateurs, supports d'enregistrement magnétiques, disques, disquettes, disques audionumériques, cartes magnétiques ; logiciels pour l'optimisation de l'utilisation de matériel d'irrigation ; appareils électriques ou électroniques pour le contrôle d'un dispositif d'irrigation ou d'arrosage, appareil et installation de contrôle de l'humidité de l'air, appareil et installation de contrôle de l'humidité du sol, installation électrique pour la commande à distance d'un dispositif d'irrigation, appareils électriques de contrôle, indicateurs de niveau d'eau, instruments météorologiques, pluviomètres. Services de conseil en matière d'agriculture ou d'horticulture ; programmation pour ordinateurs ; conseil et assistance technique en matière d'informatique ; conception, développement et mise à jour de logiciels.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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