Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT DU VEGETAL
ARVALIS - Institut du végétal, Association loi 1901 - Institut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique

Numéro de dépôt :
4082392
Date de dépôt :
08/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2024
INSTITUT DU VEGETAL de ARVALIS - Institut du végétal

Présentation de la marque INSTITUT DU VEGETAL

Déposée par voie électronique le 8 avril 2014 par l'association loi 1901 ARVALIS - Institut du végétal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTITUT DU VEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 ARVALIS - Institut du végétal domicilié(e) 3 rue Joseph et Marie Hackin - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Clémence TOUILLIER domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - Bourg-la-Reine - France.

La marque INSTITUT DU VEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DU VEGETAL est expirée depuis le 8 avril 2024.

ARVALIS - Institut du végétal a également déposé les autres marques suivantes : PROQUAL , MAÏ-LIS , SEC-LIS , AQUAPLAINE , ODISILO , AQUAFLORE , ARVALIS , CAMPALIS , HERBOMETRE , GERM SERVICES


ARVALIS - Institut du végétal, Association loi 1901 - Institut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique - 3 rue Joseph et Marie Hackin - 75116 - Paris - France - SIREN 775685779


IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Clémence TOUILLIER - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - Bourg-la-Reine - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments d'analyse, de mesure et d'essai ; équipements pour le traitement de l'information, appareils électriques de contrôle ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], logiciels et progiciels enregistrés, logiciels d'analyse et de calcul dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; logiciels de gestion des indicateurs des exploitations agricoles, horticoles et sylvicoles ; logiciels de gestion de bases de données ; supports d'enregistrement magnétiques et électroniques ; Cédéroms, disques, disquettes, disques audionumériques, cartes magnétiques ; publications électroniques téléchargeables ; ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; imprimés, notices, publications, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), brochures, journaux, magazines, livres, manuels d'instruction et d'utilisation, prospectus, revues ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes géographiques, topographiques et géologiques ;

Recueil, saisie, systématisation, traitement et gestion de données dans un fichier central ; gestion et compilation de bases de données ; estimation, calcul et analyse des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux ; conseils pour la gestion agronomique, économique et environnementale des plantes, variétés et cultures ; analyse du prix de revient, prévisions économiques ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion et au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; organisation de foires et d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires ;

Education, enseignement, formation professionnelle, services de formation destinés aux agriculteurs, horticulteurs et sylviculteurs ; édition et publication de livres, de revues, de journaux, de fiches documentaires, de revues électroniques, de périodiques électroniques, de fiches documentaires et de notices électroniques ; exploitation de publications en ligne non téléchargeables ;

Evaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, des chercheurs ou des scientifiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherche scientifique à buts agronomiques, écologiques, environnementaux ; recherche en chimie, en bactériologie, en biologie ; analyses chimiques, analyses d'eau ; analyses scientifiques ; réalisation d'expériences scientifiques ; conception et développement de méthodes d'analyse et essai ; service de conseil en matière de caractérisation des plantes, variétés et cultures ; consultations, évaluations techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière d'agronomie, d'économie et d'environnement pour les exploitations agricoles, horticoles et sylvicoles. Services de conseil en matière d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; conseils aux agriculteurs, notamment pour la culture et l'analyse des végétaux ; conception, développement, mise à jour, reconstitution et maintenance de logiciels et des bases de données informatiques dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; service de programmation pour ordinateurs ; conseil et assistance technique en matière d'informatique à savoir consultation en matière de logiciel et d'ordinateur ;

Services d'élevage d'animaux, d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; conseils aux éleveurs et aux agriculteurs ; services de conseils en matière d'élevage, d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.