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Marques déposées par l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du végétal
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HERBOMETRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HERBOMETRE
ARVALIS – Institut du végétal, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
95583687
Date de dépôt :
04/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2025

Présentation de la marque HERBOMETRE

Déposée le 4 août 1995 par l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du végétal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERBOMETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du végétal domicilié(e) 3 rue Joseph et Marie Hackin - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 779 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme TOMASINI Adeline domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque HERBOMETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HERBOMETRE arrivera à expiration en date du 4 août 2025.

ARVALIS – Institut du végétal a également déposé les autres marques suivantes : PROQUAL , MAÏ-LIS , SEC-LIS , AQUAPLAINE , ODISILO , AQUAFLORE , ARVALIS , CAMPALIS , GERM SERVICES , TAMEO


ARVALIS – Institut du végétal, Association Loi 1901 - 3 rue Joseph et Marie Hackin - 75116 - PARIS - France - SIREN 775685779


IPSILON BREMA-LOYER, Mme TOMASINI Adeline - Le Centralis, 63 avenue du général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Renouvellement sans limitation le 2 août 2005 n°2294572 - Publication au BOPI 2005-08-02

Inscription le 27 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°421237 - Publication au BOPI 2005-10-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2015 n°2588975 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-09

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