Déposée le 8 juin 2009 par l'association loi 1901 ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-29 du 17 juillet 2009.
Le déposant est l'association loi 1901 ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL domicilié(e) 3 RUE JOSEPH ET MARIE HACKIN - 75116 - PARIS 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 779 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme VIDAL Marion domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque EGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3655627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL, Association déclarée - 3 RUE JOSEPH ET MARIE HACKIN - 75116 - PARIS 16 - France - SIREN 775685779
IPSILON, Mme VIDAL Marion - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Errata de l'enregistrement - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2019 n°2713904 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-29
Logiciels et progiciels enregistrés ; logiciels de calcul des performances énergétiques et des émissions de gaz à effet de serre des exploitations agricoles, horticoles et sylvicoles ; publications en ligne téléchargeables
Imprimés, notices, produits de l'imprimerie, publications, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), brochures, journaux, livres, manuels d'instruction et d'utilisation, prospectus, revues, cartes géographiques
Recueil, saisie, systématisation et traitement de données dans un fichier central ; gestion et compilation de bases de données dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture.
Communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et de données par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission d'informations nécessitant un code d'accès à un centre serveur ou à un site Internet ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services d'accès à des bases de données et des centres de serveurs de bases de données informatiques ; mise à disposition en ligne de logiciels de calcul et de logiciels de traitement de données dans les domaine agricoles, horticoles et sylvicoles
Education, enseignement, formation professionnelle, services de formation destinés aux agriculteurs, aux techniciens agricoles, aux chambres d'agriculture et aux organismes stockant des produits agricoles ; édition et publication de livres, de revues, de journaux, de fiches documentaires, de revues électroniques, de fiches documentaires et de notices électroniques ; exploitation de publications en ligne non téléchargeables ; publication électronique de périodiques et de livres en ligne ; organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de colloques, congrès et conférences.
Création, reconstitution, mise à jour et maintenance de bases de données dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; consultations, évaluations et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de consommation d'énergie, d'économie d'énergie, de performance énergétique et de production de gaz à effet de serre dans les exploitation agricoles, horticoles et sylvicoles.
Services de conseils en matière d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; aide et conseils aux agriculteurs notamment en matière d'économie d'énergie et de réduction d'émission de gaz à effet de serre.
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