ARVALIS – Institut du végétal, Association déclarée
Numéro de dépôt :
4252205
Date de dépôt :
25/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/02/2026
Présentation de la marque DIGIFERMES
Déposée le 25 février 2016 par l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du végétal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DIGIFERMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-11 du 18 mars 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du végétal domicilié(e) 3 RUE JOSEPH ET MARIE HACKIN - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 779 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme. VIDAL Marion domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque DIGIFERMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARVALIS – Institut du végétal, Association déclarée - 3 RUE JOSEPH ET MARIE HACKIN - 75116 - PARIS - France - SIREN 775685779
IPSILON, Mme. VIDAL Marion - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Robots de laboratoires.
Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement du son, des images et de données ; appareils et instruments scientifiques pour capter des informations ou réaliser des mesures sur des critères agronomiques, physiques, chimiques, biologiques, organiques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; dispositifs de stockage de données ; machines à calculer ; instruments mathématiques ; équipement et appareils de traitement de données ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels (programmes informatiques) ; logiciels d'analyse et de calcul dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; logiciels de gestion des indicateurs des exploitations agricoles, horticoles et sylvicoles ; bases de données ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes d'ordinateurs enregistrés ou téléchargeables ; agendas électroniques ; capteurs électroniques ; capteurs d'état des cultures, des animaux, de l'air, du sol ; détecteurs électroniques ; appareils de télécommunication ; équipement de mise en réseau d'ordinateurs et de communication de données ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils de signalisation ; avertisseurs sonores ou lumineux ; appareils pour la mesure, l'analyse et le contrôle de la qualité de l'air, de l'eau, du sol, des cultures ; appareils pour la mesure et l'analyse de la météorologie ; appareils pour l'analyse des aliments ; boussoles ; compas (instruments de mesure) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; étiquettes indicatrices de température autres qu'à usage médical ; étiquettes électroniques pour marchandises ; étiquettes électroniques pour identifier les animaux ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] ; appareils pour systèmes de repérage universel [GPS] ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; appareils de navigation par satellite ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; indicateurs et enregistreurs de pression ; appareils pour l'enregistrement des distances ; indicateurs de température ; pyromètres ; thermomètres, non à usage médical ; appareils de contrôle de chaleur ; doseurs ; appareils de dosage ; instruments de mesure, de comptage, d'alignement et de calibrage ; instruments de mesure temporelle (autre que les horloges et les montres), du poids, de distance, de dimension, de vitesse, de température ; dispositifs électriques d'allumage à distance d'appareils et instruments scientifiques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, agronomiques, chimiques, physiques, biologiques ou organiques ; appareils de contrôle de chaleur ; appareils électriques de contrôle ; appareils de téléguidage ; instruments météorologiques ; ballons météorologiques ; sondes à usage scientifique ; publication électroniques téléchargeables ; appareils d'enseignement ; logiciels d'enseignement et d'instruction ;
Produits de l'imprimerie ; imprimés, notices, publications, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), brochures, journaux, magazines, livres, manuels d'instruction et d'utilisation, prospectus, revues ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes géographiques, topographiques et géologiques.
Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; produits de l'agriculture, aquaculture, horticulture et sylviculture ; céréales en grains non travaillés, graines, bulbes et plants pour l'horticulture ; arbres et produits de la sylviculture ; seigle, froment, blé, maïs, orge, avoine ; riz non travaillé ; houblon, cônes de houblon ; malt pour brasseries et distilleries ; mélanges de légumes contenant du maïs (aliments pour animaux) ; aliments et fourrages pour le bétail ; produits alimentaires pour les animaux ; couchettes et litières pour animaux ; plantes ; noix ; légumes, herbes et fruits frais.
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et de données par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission d'informations nécessitant un code d'accès à un centre serveur ou à un site Internet ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ; transmission de fichiers numériques ; services de fourniture d'accès à des bases de données et des centres de serveurs de bases de données informatiques ; fourniture d'accès en ligne à des logiciels de calcul et de traitement de données dans les domaines agricoles, horticoles et sylvicoles ; fourniture d'accès à des logiciels en ligne d'analyse et de calcul des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; mise à disposition en ligne de logiciels de calcul et de traitement de données dans les domaine agricoles, horticoles et sylvicoles ; services de visioconférence ; mise à disposition de forums en ligne.
Éducation ; formation ; enseignement ; instruction ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, symposiums, colloques ; micro-édition ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; organisation de concours dans le domaine de l'éducation ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, symposiums, colloques ; services de tutorat ; organisation d'épreuves pédagogiques ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; recyclage professionnel ; informations dans les domaines de l'éducation, formation, enseignement, instruction.
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles et scientifiques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; recherches et analyses chimiques, bactériologiques, biologiques, agronomiques, environnementales, météorologiques, hydrométriques, hygrométriques, hydrométéorologique ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles scientifiques ; analyses et recherches scientifiques en laboratoires ; conseil et information en matière agronomique et écologique ; conseil en fertilisation des cultures ; gestion d'informations agronomiques et de résultats d'analyses de terre (travaux d'ingénieurs) ; conseil technique dans le domaine de la gestion des sols, de la fertilisation des sols et des cultures ; informations techniques en matière agronomique et écologique ; conception carte d'application pour la modulation d'intrants au sein d'une parcelle agricole ; consultations sur la protection de l'environnement ; contrôle de qualité ; réalisation d'expériences scientifiques ; réalisation d'expériences scientifiques en matières d'agriculture, horticulture, sylviculture ; conception et développement de méthodes d'analyse et essai ; service de conseil en matière de caractérisation des plantes, variétés et cultures ; consultations, évaluations techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière d'agronomie, de météorologie, d'hydrométéorologie, d'économie et d'environnement pour les exploitations agricoles, horticoles et sylvicoles ; services de conseil en matière de météorologie, d'hydrométéorologie, d'hygrométrie, d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; conseils aux agriculteurs pour l'analyse des végétaux, l'optimisation des cultures et la préservation de l'environnement ; conception, développement, mise à jour, reconstitution et maintenance de logiciels et de bases de données informatiques dans le domaine de la météorologie, de l'hydrologie, de l'hygrologie, de l'hydrométéorologie, de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; conseil et assistance technique en matière d'informatique à savoir consultation en matière de logiciels et d'ordinateurs.
Services d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture, d'aquaculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; assistance médicale et vétérinaire ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; location de matériel pour exploitations agricoles ; plantation d'arbres dans le cadre de la compensation de carbone ; élevage d'animaux ; conseils aux éleveurs et aux agriculteurs, à savoir : conseils en matière d'élevage, d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, conseils aux agriculteurs pour la culture des végétaux.
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