Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIAGNO-LIS
ARVALIS – Institut du végétal, Association Loi 1901 – Institut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique

Numéro de dépôt :
3238143
Date de dépôt :
24/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2023
DIAGNO-LIS de ARVALIS – Institut du végétal

Présentation de la marque DIAGNO-LIS

Déposée le 24 juillet 2003 par l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du végétal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIAGNO-LIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du végétal domicilié(e) 3, rue Joseph et Marie Hackin - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque DIAGNO-LIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIAGNO-LIS est expirée depuis le 24 juillet 2023.

ARVALIS – Institut du végétal a également déposé les autres marques suivantes : PROQUAL , MAÏ-LIS , SEC-LIS , AQUAPLAINE , ODISILO , AQUAFLORE , ARVALIS , CAMPALIS , HERBOMETRE , GERM SERVICES


ARVALIS – Institut du végétal, Association Loi 1901 – Institut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique - 3, rue Joseph et Marie Hackin - 75116 - PARIS - France


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2013 n°2534240 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-01

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