ARVALIS – Institut du Végétal, Association Loi 1901 – Institut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique
Numéro de dépôt :
3248948
Date de dépôt :
02/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2023
Présentation de la marque CULTI-LIS
Déposée le 2 octobre 2003 par l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du Végétal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CULTI-LIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du Végétal domicilié(e) 3, rue Joseph et Marie Hackin - 75116 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque CULTI-LIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARVALIS – Institut du Végétal, Association Loi 1901 – Institut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique - 3, rue Joseph et Marie Hackin - 75116 - PARIS - France
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Renouvellement sans limitation le 1 août 2013 n°2537093 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-08-01
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