Marque expirée - Marque en non vigueur

Bruni-LIS
ARVALIS – Institut du végétal Association Loi 1901 Institut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique

Numéro de dépôt :
3611692
Date de dépôt :
17/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2018
Bruni-LIS de ARVALIS – Institut du végétal

Présentation de la marque Bruni-LIS

Déposée le 17 novembre 2008 par l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du végétal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bruni-LIS »

Le déposant est l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du végétal domicilié(e) 3, rue Joseph et Marie Hackin,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bruni-LIS est expirée depuis le 17 novembre 2018.

ARVALIS – Institut du végétal a également déposé les autres marques suivantes : PROQUAL , MAÏ-LIS , SEC-LIS , AQUAPLAINE , ODISILO , AQUAFLORE , ARVALIS , CAMPALIS , HERBOMETRE , GERM SERVICES


ARVALIS – Institut du végétal Association Loi 1901 Institut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique - 3, rue Joseph et Marie Hackin,75116 PARIS - 75116 - France


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Imprimés, notices, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), brochures, journaux, livres, manuels d'instruction et d'utilisation, prospectus, revues.

Education, enseignement, formation professionnelle, services de formation destinés aux agriculteurs, aux techniciens agricoles, aux chambres d'agriculture et aux organismes stockant des produits agricoles ; édition et publication de livres, de revues, de journaux, de fiches documentaires, de revues électroniques, de fiches documentaires et de notices électroniques ; organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de colloques, congrès et conférences.

Conseils techniques en matière de prévention de la rouille brune et de lutte contre la rouille brune.

Services de conseils en matière d'agriculture et d'horticulture ; aide et conseils aux agriculteurs notamment en matière de prévention de la rouille brune et de lutte contre la rouille brune.