ARVALIS – Institut du végétal, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3390204
Date de dépôt :
07/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2025
Présentation de la marque ARVALIS INFOS
Déposée le 7 novembre 2005 par l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du végétal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARVALIS INFOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-50 du 16 décembre 2005.
Le déposant est l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du végétal domicilié(e) 3 rue Joseph et Marie Hackin - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 779 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme TOMASINI Adeline domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque ARVALIS INFOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3390204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARVALIS – Institut du végétal, Association Loi 1901 - 3 rue Joseph et Marie Hackin - 75116 - PARIS - France - SIREN 775685779
IPSILON BREMA-LOYER, Mme TOMASINI Adeline - Le Centralis, 63 avenue du général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15
Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2015 n°2589184 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-10
Imprimés, journaux, livres, manuels, périodiques, revues. Services de transmission de données par voie télématique et par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique ; transmission d'informations par voie électronique. Enseignement ; formation professionnelle ; édition et publication de livres et de revues, publication en ligne de revues ; organisation de colloques, congrès et conférences, organisation d'expositions à but éducatif ; services de formation destinés aux agriculteurs. Services de conseils en matière d'agriculture et d'horticulture ; services d'informations en matière d'agriculture par voie télématique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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