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Marques déposées par l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du Végétal
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ARVALIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARVALIS
ARVALIS – Institut du Végétal, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3196247
Date de dépôt :
26/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
26/11/2022
ARVALIS de ARVALIS – Institut du Végétal

Présentation de la marque ARVALIS

Déposée le 26 novembre 2002 par l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du Végétal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « ARVALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du Végétal domicilié(e) 3, rue Joseph et Marie Hackin - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque ARVALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARVALIS est expirée depuis le 26 novembre 2022.

ARVALIS – Institut du Végétal a également déposé les autres marques suivantes : PROQUAL , MAÏ-LIS , SEC-LIS , AQUAPLAINE , ODISILO , AQUAFLORE , ARVALIS , CAMPALIS , HERBOMETRE , GERM SERVICES


ARVALIS – Institut du Végétal, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 3, rue Joseph et Marie Hackin - 75116 - PARIS - France


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-17

Inscription le 10 mars 2004 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°388530 - Publication au BOPI 2004-03-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44

Inscription le 23 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409643 - Publication au BOPI 2005-03-23

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2012 n°2502581 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-21

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans les domaines de l'écologie et du paysage et notamment de la végétalisation de sites. Etudes de projets techniques dans les domaines de l'écologie et du paysage et notamment de la végétalisation de sites. Expertise scientifique et technique dans les domaines de l'écologie et du paysage et notamment de la végétalisation de sites. Assistance et conseils techniques et scientifiques dans les domaines de l'écologie et du paysage et notamment de la végétalisation de sites. Services d'ingénierie dans les domaines de l'écologie et du paysage et notamment de la végétalisation de sites. Services de supervision de travaux dans les domaines de l'écologie et du paysage et notamment de la végétalisation de sites.