ARVALIS – Institut du Végétal, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3187664
Date de dépôt :
08/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2022
Présentation de la marque AQUASITE
Déposée le 8 octobre 2002 par l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du Végétal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AQUASITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du Végétal domicilié(e) 3, rue Joseph et Marie Hackin - 75116 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque AQUASITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARVALIS – Institut du Végétal, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 3, rue Joseph et Marie Hackin - 75116 - PARIS - France
Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Inscription le 27 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°421237 - Publication au BOPI 2005-10-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2012 n°2499941 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-24
Education, enseignement, formation professionnelle, services de formation destinés aux agriculteurs, aux techniciens agricoles, aux chambres d'agriculture et aux organismes stockant des produits agricoles ; édition et publication de livres, de revues, de journaux, de fiches documentaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de colloques, congrès et conférences. Services de conseils en matière d'agriculture et d'horticulture ; conseils pour la prévention et la gestion des risques liés à la pollution au sein des exploitations agricoles ; conseils pour la gestion et la prévention des risques liés à la pollution par les produits phytosanitaires.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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