ARVALIS – INSTITUT DU VEGETAL, Association Loi 1901 – Institut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique
Numéro de dépôt :
3203587
Date de dépôt :
10/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2023
Présentation de la marque AQUAPLAINE
Déposée le 10 janvier 2003 par l'association loi 1901 ARVALIS – INSTITUT DU VEGETAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AQUAPLAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-07 du 14 février 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 ARVALIS – INSTITUT DU VEGETAL domicilié(e) 3, rue Joseph et Marie Hackin - 75116 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SUEUR & L'HELGOUACH domicilié(e) LE CENTRALIS, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque AQUAPLAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARVALIS – INSTITUT DU VEGETAL, Association Loi 1901 – Institut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique - 3, rue Joseph et Marie Hackin - 75116 - PARIS - France
SUEUR & L'HELGOUACH - LE CENTRALIS, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24
Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2013 n°2519181 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-17
Education, enseignement, formation professionnelle, services de formation destinés aux agriculteurs, aux techniciens agricoles, aux chambres d'agriculture et aux organismes stockant des produits agricoles ; édition et publication de livres, de revues, de journaux, de fiches documentaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de colloques, congrès et conférences. Consultation sur la protection de l'environnement pour la prévention et la gestion des risques liés à la pollution dans les exploitations agricoles ; consultation sur la protection de l'environnement pour la prévention et la gestion des risques liés à la pollution par les produits phytosanitaires. Services de conseils en matière d'agriculture et d'horticulture.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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