ARVALIS – Institut du végétal – Institut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3285143
Date de dépôt :
09/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2024
Présentation de la marque AQUAVALLEE
Déposée le 9 avril 2004 par l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du végétal – Institut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUAVALLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du végétal – Institut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique domicilié(e) 3 rue Joseph et Marie HACKIN - 75116 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme TOUILLIER Clémence domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque AQUAVALLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUAVALLEE est expirée depuis le 9 avril 2024.
ARVALIS – Institut du végétal – Institut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique a également déposé les autres marques suivantes : GLUCO-LIS
ARVALIS – Institut du végétal – Institut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique, Association Loi 1901 - 3 rue Joseph et Marie HACKIN - 75116 - PARIS - France
IPSILON BREMA-LOYER, Mme TOUILLIER Clémence - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2014 n°2552940 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-12
Papiers, cartons ; imprimés, produits de l'imprimerie, publications, brochures, notices, journaux, livres, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), prospectus, revues, cartes, cartes géographiques, cartes des types de transfert diffus de produits phytosanitaires. Education, enseignement, formation professionnelle, services de formation destinés aux agriculteurs, aux techniciens agricoles, aux chambres d'agriculture et aux organismes stockant des produits agricoles ; édition et publication de cartes, de cartes géographiques, de cartes des types de transfert diffus de produits phytosanitaires, de livres, de revues, de journaux, de fiches documentaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de colloques, congrès et conférences. Services de conseils en matière d'agriculture et d'horticulture ; conseil agricole en matière de pollution liée aux produits phytosanitaires.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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