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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARVAL SERVICE LEASE
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TCO Scope
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TCO Scope
ARVAL SERVICE LEASE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3917981
Date de dépôt :
04/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/05/2022
TCO Scope de ARVAL SERVICE LEASE

Présentation de la marque TCO Scope

Déposée le 4 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) ARVAL SERVICE LEASE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TCO Scope » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARVAL SERVICE LEASE domicilié(e) 1 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 256 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque TCO Scope a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TCO Scope est expirée depuis le 4 mai 2022.

ARVAL SERVICE LEASE a également déposé les autres marques suivantes : ARVAL PHH , TRANSITIO , ENVIRONNEMENT ET SECURITE , ARVAL SERVICE LEASE , FRONTIER LEASE , Fleet View , ARVAL FOR ME , , ARVAL MOTORTRADE , Stock2B


ARVAL SERVICE LEASE, Société anonyme - 1 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 352256424


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Publications électroniques téléchargeables ;

Produits de l'imprimerie ; brochures, catalogues, journaux, livres, revues (périodiques) ;

Estimation financière du coût de l'utilisation d'un véhcule ; estimations financières des coûts de réparation d'un véhicule ; informations et consultation en matière de financement automobile ;

Publication de brochures, de catalogues, de journaux, de livres ou de revues (périodiques) ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction et publication de textes autres que publicitaires.