Marque expirée - Marque en non vigueur

PACK ARVAL OPTIMUM
ARVAL SERVICE LEASE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3698839
Date de dépôt :
15/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2019
PACK ARVAL OPTIMUM de ARVAL SERVICE LEASE

Présentation de la marque PACK ARVAL OPTIMUM

Déposée le 15 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) ARVAL SERVICE LEASE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACK ARVAL OPTIMUM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARVAL SERVICE LEASE domicilié(e) 1 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 256 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACK ARVAL OPTIMUM est expirée depuis le 15 décembre 2019.

ARVAL SERVICE LEASE a également déposé les autres marques suivantes : ARVAL PHH , TRANSITIO , ENVIRONNEMENT ET SECURITE , TCO Scope , ARVAL SERVICE LEASE , FRONTIER LEASE , Fleet View , ARVAL FOR ME , , ARVAL MOTORTRADE


ARVAL SERVICE LEASE, Société Anonyme - 1 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 352256424


CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle - 56 A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Carte de carburant, carte de télépéage.

Appareils de locomotion par terre ; véhicules terrestres.

Gestion administrative, commerciale et comptable de parcs automobiles ; gestion administrative, commerciale et comptable des achats et des reventes de véhicules pour des tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Courtage d'assurances ; services de crédit-bail ; location avec option d'achat de flottes de véhicules, location avec option d'achat de véhicules à moteur.

Entretien, réparation et révision de véhicules à moteur ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation).

Location de véhicules automobiles avec ou sans chauffeur ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage).

Contrôle technique de véhicules.