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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARVAL SERVICE LEASE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ARVAL SERVICE LEASE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
98749932
Date de dépôt :
16/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/09/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ARVAL SERVICE LEASE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARVAL SERVICE LEASE domicilié(e) 5 avenue Kléber, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 256 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749932.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 septembre 2008.

ARVAL SERVICE LEASE a également déposé les autres marques suivantes : ARVAL PHH , TRANSITIO , ENVIRONNEMENT ET SECURITE , TCO Scope , ARVAL SERVICE LEASE , FRONTIER LEASE , Fleet View , ARVAL FOR ME , , ARVAL MOTORTRADE


ARVAL SERVICE LEASE (Société anonyme) - 5 avenue Kléber, 75116 PARIS - France - SIREN 352256424


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Cartes magnétiques, logiciels.