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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARVAL SERVICE LEASE
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GREEN Mobility
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREEN Mobility
ARVAL SERVICE LEASE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3737535
Date de dépôt :
11/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2020
GREEN Mobility de ARVAL SERVICE LEASE

Présentation de la marque GREEN Mobility

Déposée le 11 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) ARVAL SERVICE LEASE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREEN Mobility » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARVAL SERVICE LEASE domicilié(e) 1 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 256 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque GREEN Mobility a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN Mobility est expirée depuis le 11 mai 2020.

ARVAL SERVICE LEASE a également déposé les autres marques suivantes : ARVAL PHH , TRANSITIO , ENVIRONNEMENT ET SECURITE , TCO Scope , ARVAL SERVICE LEASE , FRONTIER LEASE , Fleet View , ARVAL FOR ME , , ARVAL MOTORTRADE


ARVAL SERVICE LEASE, Société Anonyme - 1 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 352256424


CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle - 56 A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Démonstrations consacrées aux techniques et aux produits utilisant des sources d'énergies non polluantes.

Organisation et conduite de colloques, conférences ou de congrès consacrés aux techniques et aux produits utilisant des sources d'énergies non polluantes. Organisation d'évènements tels que manifestations, salons, expositions, centre d'essais à caractère pédagogique consacrés aux techniques et aux produits utilisant des sources d'énergies non polluantes tels que véhicules non polluants et écologiques.