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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARVAL SERVICE LEASE
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ENVIRONNEMENT ET SECURITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENVIRONNEMENT ET SECURITE
ARVAL SERVICE LEASE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3788863
Date de dépôt :
08/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2020
ENVIRONNEMENT ET SECURITE de ARVAL SERVICE LEASE

Présentation de la marque ENVIRONNEMENT ET SECURITE

Déposée le 8 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) ARVAL SERVICE LEASE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENVIRONNEMENT ET SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARVAL SERVICE LEASE domicilié(e) 1 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 256 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein domicilié(e) 56 A Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque ENVIRONNEMENT ET SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVIRONNEMENT ET SECURITE est expirée depuis le 8 décembre 2020.

ARVAL SERVICE LEASE a également déposé les autres marques suivantes : ARVAL PHH , TRANSITIO , TCO Scope , ARVAL SERVICE LEASE , FRONTIER LEASE , Fleet View , ARVAL FOR ME , , ARVAL MOTORTRADE , Stock2B


ARVAL SERVICE LEASE, Société anonyme - 1 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 352256424


Cabinet Weinstein - 56 A Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Gestion administrative, commerciale et comptable de parcs automobiles ; gestion administrative, commerciale et comptable des achats et des reventes de véhicules pour des tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs. ;

Courtage en assurances ; services de crédit-bail ; location avec option d'achat de flottes de véhicules, location avec option d'achat de véhicules à moteur. ;

Location de véhicules automobiles avec ou sans chauffeur ; location de véhicules électriques ; location de véhicules en auto-partage ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage). ;

Formation à la conduite de véhicules automobiles ; conseils en matière de formation pour la prévention de risques routiers ; organisation et conduite de colloques, conférences et débats. ;

Informations relatives à la quantité de gaz carbonique émise par les véhicules automobiles ; conseils en matière de pollution et de protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie ; contrôle technique de véhicules ; élaboration (conception), installation et mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateur.